"Extrait du Règlement interne"
Vous entrez sur un terrain non ouvert à la compétition.
Vous y évoluez pour votre plaisir et celui d'autrui.
Article 1 : Assurance et responsabilité
Sont admis tout véhicule tout-terrain conforme au Code de la Route, régulièrement immatriculé, assuré et en parfait état de marche. Le participant déclare avoir souscrit toutes polices d'assurances appropriées tant pour lui-même que pour les personnes susceptibles de l’accompagner (Assurance Responsabilité Civile et Auto).
Le participant déclare assumer les risques inhérents à la conduite en tout-terrain et assumer l’entière responsabilité de la conduite de son véhicule sans pouvoir rechercher la responsabilité du CTTL. Chaque conducteur est responsable de ses passagers et accompagnants ainsi que des dégâts que ceux-ci occasionneraient sur leur passage et ce quelque en soit la raison.
Concernant les motos et les quads (TRIAL) assurances responsabilité civile obligatoire. Les pilotes motos et quads évoluant sur le site doivent obligatoirement être munis de casque. Tout manquement à ces règles peut provoquer l’exclusion du contrevenant.
Article 2 : Véhicules
Sont autorisés à évoluer sur le terrain, tous 4x4, les SSV et quads uniquement en 4 roues motrices, les motos type trial.
Article 3 : Circulation sur le site
La circulation est libre sur les pistes mais, vous devez respecter une allure modérée et reconnaître à pied la difficulté avant de vous engagez et assurez vous qu’aucun véhicule n’arrive en sens inverse.
Article 4 : L'Environnement
La nature vous accueille. Le site n'étant pas desservi par le ramassage des ordures, nous vous demandons de bien vouloir emmener vos déchets en fin de journée.
Le participant s’engage à respecter l’environnement dans lequel il évoluera. Il s’engage en particulier à respecter en toutes circonstances la réglementation relative à la circulation des véhicules à moteur, les espaces naturels, la faune, la flore, les voies de circulation et leurs abords, ainsi que les personnes évoluant à pied ou par tout moyen de locomotion sur le terrain du CTTL.
Article 5 : Mineurs
Nous vous rappelons que les parents ont l’entière responsabilité de la surveillance de leurs enfants.
Article 6 : Animaux
Les animaux sont nos amis, ils sont les bienvenus.
Pour la tranquillité de tous, ils doivent impérativement être tenu en laisse et rester sur les parties réservées au public.
Article 7 : Exclusion
Le CTTL se réserve le
droit d’exclure à tout moment le ou les participants dont le comportement
pourrait nuire au bon déroulement de la journée, de même en cas de non respect
des règles de sécurité, de l’environnement et s’il adopte un comportement dangereux
pour lui-même et pour autrui. La vitesse excessive est formellement interdite. L’exclusion n’ouvre droit à
aucun remboursement et est sans recours contre le CTTL.
Le CTTL est couvert par un contrat RCT et ne peut être tenu pour
responsable des accidents causés par l’imprudence d’un tiers en évolution sur
le site.
