Réglement

Additif du 1er janvier 2015

Lors de votre inscription, nous vous demandons de bien vouloir vous munir d’une copie recto verso de votre permis de conduire et de la copie de la carte verte du véhicule. L’adhésion ne sera validée qu’à réception de ces documents.

Chaque adhérent est tenu d’informer le CTTL de toute  suspension ou retrait de son permis de conduire.

 

REGLEMENT INTERNE

Vous entrez sur un terrain privé non ouvert à la compétition.
Vous y évoluez pour votre plaisir et celui d’autrui.

Article 1 : Assurance et responsabilité

Sont admis tout véhicule tout-terrain conforme au Code de la Route, régulièrement immatriculé, assuré et en parfait état de marche (contrôle technique à jour). Le participant déclare avoir souscrit toutes polices d’assurances appropriées tant pour lui-même que pour les personnes susceptibles de l’accompagner (assurance Responsabilité Civile et Auto).

Le participant déclare assumer les risques inhérents à la conduite en tout-terrain et assumer l’entière responsabilité de la conduite de son véhicule sans pouvoir rechercher la responsabilité du CTTL. Chaque conducteur est responsable de ses passagers et accompagnants ainsi que des dégâts que ceux-ci occasionneraient sur leur passage et ce quelque en soit la raison. Le CTTL se réserve le droit de refuser tout véhicule non conforme, ainsi que toute inscription sans en justifier la raison.

Concernant les motos et les quads (TRIAL) assurances responsabilité civile obligatoire. Les pilotes motos et quads évoluant sur le site doivent obligatoirement être munis de casque. Tout manquement à ces règles peut provoquer l’exclusion du contrevenant.

Article 2 : Véhicules

Sont autorisé à évoluer sur le terrain. Tous 4×4, 4×6, 6×6, les motos dites de trial. Les quads, SSV 4×4 et non pas 4×2.

Article 3 : Circulation sur le site

La circulation est libre sur les pistes, vous devez respecter une allure modérée et convenable. Inutile de vous rappelez que c’est le véhicule montant qui est prioritaire. Ne vous engagez pas à plusieurs véhicules sur la même difficulté.

Article 4 : L’environnement

Sur ce site la nature vous accueille, afin de na pas dénaturer cet environnement, des emplacements de propreté sont à votre disposition pour recueillir vos déchets. Nous vous demandons de bien vouloir les utiliser.

Le participant s’engage à respecter l’environnement dans lequel il évoluera. Il s’engage en particulier à respecter en toutes circonstances la réglementation relative à la circulation des véhicules à moteur, les espaces naturels, la faune, la flore, les voies de circulation et leurs abords, ainsi que les personnes évoluant à pied ou par tout moyen de locomotion sur le terrain du CTTL.

Article 5 : Mineurs

Nous vous rappelons que les parents ont l’entière responsabilité de la surveillance de leurs enfants.

Article 6 : Animaux

Les animaux sont nos amis, ils sont les bienvenus.

Pour la tranquillité de tous ils doivent impérativement être tenu en laisse et rester sur les parties réservées au public.

Article 7 : Exclusion

Le CTTL se réserve le droit d’exclure à tout moment le ou les participants dont le comportement pourrait nuire au bon déroulement de la journée, de même en cas de non respect des règles de sécurité, de l’environnement et s’il adopte un comportement dangereux pour lui-même et pour autrui. La vitesse excessive ainsi que les ronflement abusifs des moteurs sont formellement interdits. L’exclusion n’ouvre droit à aucun remboursement, et est sans recours contre le CTTL.

Le CTTL est couvert par un contrat RCT, et ne peut être tenu pour responsable des accidents causés par l’imprudence d’un tiers en évolution sur le site.